Le stage de sensibilisation aux dangers de l’usage de produits stupéfiants est une sanction à visée pédagogique. Elle élargit la palette des choix pour un traitement différencié et individualisé en matière d’usage ou d’incitation à l’usage de produits stupéfiants.

Les objectifs de ce stage sont multiples. Il s’agit d’induire une prise de conscience des risques liés à l’usage des drogues sur le plan sanitaire ainsi que les implications pénales et sociales de cette conduite, afin de décourager les consommations et d’éviter notamment l’installation des usages problématiques. Le public visé par ces stages est essentiellement l’usager peu ou pas encore dépendant échappant au dispositif d’obligations de soins.

Il s’agit de stages d’information éducationnelle, sur le mode collectif et non de moments individuels d’évaluation tels qu’ils se déroulent au cours d’une consultation médicale.

Par ailleurs, ce stage est l’occasion de rappeler aux stagiaires, qu’en cas de réitération ou de récidive, les sanctions encourues pourraient être d’une autre nature.

Enfin, le stage peut être le moment privilégié pour que l’usager réfléchisse sur sa consommation, en présence de professionnels de santé et, éventuellement, puisse amorcer une démarche de soin dans une structure spécialisée. Prévue par l’article L131-5-1  du code pénal le stage de sensibilisation peut être proposé par le ministère public au titre des mesures alternatives aux poursuites et de la composition pénale. L’obligation d’accomplir le stage peut aussi être prononcée comme une peine par le Tribunal, y compris dans le cadre de l’ordonnance pénale . Elle est applicable à tous les majeurs et aux mineurs de plus de 13 ans.

Sauf décision contraire de la juridiction, le stage, dont le coût ne peut excéder celui des amendes contraventionnelles de la 3e classe, soit 450 euros, est effectué aux frais du condamné.

En cas de non-paiement des frais ou en cas de non présentation au stage, l’usager s’expose à des poursuites judiciaires.

Ce stage peut également être proposé à toute personne faisant l’objet d’une interpellation pour une autre infraction que l’usage de stupéfiants mais dont l’audition révèle un usage occasionnel de produits stupéfiants.