Coopération opérationnelle

La coopération opérationnelle entre les Etats est essentielle car elle permet de mobiliser plus efficacement les moyens disponibles pour la lutte contre le trafic maritimes de stupéfiants.
En plus des initiatives politiques et diplomatiques, des outils de coopération opérationnels ont été mis en place, tels que le MAOC-N et le CeCLAD-M.

Le Maritime Analysis and Operations Center for Narcotics (MAOC-N) –centre opérationnel d’analyse du renseignement maritime pour les stupéfiants- est le fruit d’une initiative française lancée en 2002. Après plusieurs années de négociations, il a été ouvert le 1er juillet 2007 à Lisbonne, quelques mois avant la signature d’un accord international à Lisbonne, le 30 septembre 2007. Les pays signataires sont l'Irlande, les Pays-Bas, l'Espagne, l'Italie, le Portugal, la France et le Royaume-Uni.

Le centre a pour objectif principal la répression du trafic illicite de stupéfiants par voie maritime et aérienne dans l'Atlantique à destination de l'Europe et des côtes d'Afrique de l'Ouest.

Ses missions consistent :

• à recueillir et à évaluer des informations, afin d'aider à déterminer les meilleurs choix opérationnels en matière de lutte contre le trafic illicite de stupéfiants par voie maritime et aérienne dans la zone des opérations ;
• à renforcer le renseignement à travers l'échange d'informations entre les parties et, de manière appropriée avec Europol ;
• à s'efforcer de veiller à la disponibilité des moyens des différents Etats membres, afin de faciliter les opérations d'interception.

Le personnel du MAOC-N est composé d’officiers de liaison de la police et des douanes, d’officiers de la marine et de juristes professionnels des pays participants. La Grèce, l'Allemagne, les Etats-Unis, le Cap Vert et le Maroc disposent du statut d'observateur, tout comme la Commission européenne et Europol, avec qui est prévue une procédure d'échange d'informations.

Le MAOC-N est également ouvert aux 20 autres Etats membres européens.

Deux ans après sa création, la coopération qu’il institue a permis de recenser une centaine de navires suspects, et de lancer 87 opérations faisant appel à des moyens provenant de 11 pays différents. Au total, ces opérations ont permis la saisie de plus de 40 tonnes de cocaïne, et plus de 20 tonnes de haschich.

La France a proposé de prolonger cette expérience en Méditerranéenne avec la mise en place du CeCLAD-M.

Proposé aux partenaires européens et méditerranéens début 2008, la France a mis en place fin 2008, sous Présidence française de l’Union européenne, un centre permanent dédié à la lutte anti-drogue en Méditerranée.

La création de ce centre a été entérinée par l’arrêté du 31 décembre 2008 et le place auprès du Directeur général de la police nationale et le siège est à Toulon (France).

Son objectif est de contribuer à la lutte contre le trafic illicite de stupéfiants par voie maritime et aérienne en Méditerranée par une meilleure coordination des activités de renseignement menées par les services de police français et étrangers.

Le centre est notamment chargé :

• de renforcer les échanges d'informations entre les Etats participants, notamment entre la rive Nord et la rive Sud ;
• de centraliser et d'analyser les informations qui lui sont transmises par les services concernés ;
• de transmettre à ceux-ci toutes informations utiles à leur action, en particulier à l'identification et à la recherche des auteurs d'infractions et à la conduite d'opérations d'interception d'embarcations et d'aéronefs transitant par la Méditerranée ;
• de préparer la décision des services concernés quant au dispositif d'interception.

Implanté dans la base navale de la marine nationale à Toulon, le centre de coordination pour la lutte anti-drogue en Méditerranée (CeCLAD-M) est opérationnel depuis le 1er décembre 2008. Il accueille déjà des officiers de liaison des Etats membres de l’Union européenne et des pays du bassin méditerranéen (Espagne, Grèce, Italie, Maroc, Portugal et France). Le Royaume-Uni, Chypre, Malte et le Sénégal devaient installer des ODL durant le second semestre 2009. D’autres partenaires européens ou méditerranéens sont susceptibles de rejoindre ultérieurement le centre.

Le projet CeCLAD-M correspond à un besoin de coordination de l’action des acteurs de la lutte contre les trafics par voie maritime en Méditerranée (trafics de stupéfiants et de précurseurs chimiques). Il a vocation à analyser les renseignements communiqués par les officiers de liaison  L’objectif  est surtout  de créer une plate-forme mixte Police/Marine regroupant la majorité des pays de la Méditerranée Occidentale et d’entamer un partenariat plus opérationnel avec le Maroc, pays producteur de cannabis et, désormais, passage obligé d’une partie de la cocaïne en provenance du Golfe de Guinée. Le CeCLAD-M a les mêmes objectifs que le MAOC-N dans le champ d’action de la Méditerranée. Comme le MAOC-N, il ne diligente aucune investigation et ne traite pas de données à caractère personnel.

Depuis son ouverture, le CeCLAD-M a assuré la surveillance de 23 navires suspects et coordonné plusieurs interceptions maritimes. Aucune saisie de stupéfiants n’a à ce jour été réalisée.