2005 à 2009

2008

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur les addictions

PAYET Anne-Marie, Sénat, Commission des affaires sociales (Les Rapports du Sénat, n° 487), juillet 2008, 52 pages.

(Le phénomène addictif : mieux le connaître pour mieux le combattre)

Dans le cadre des études qu'elle mène régulièrement afin d'approfondir ses connaissances et de contribuer au débat public, la commission des affaires sociales a souhaité faire le point sur l'état des connaissances en matière de…

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Mission d'étude sur le réseau des Centres interministériels régionaux sur les drogues et les dépendances (CIRDD)

FEKIK Raymond, Inspection générale de l'administration (IGA), Paris ; Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, juillet 2008, 13 pages.

Pour conduire ses actions locales, la Mission Interministérielle de Lutte contre la Drogue et la Toxicomanie (MILDT) s'appuie sur des chefs de projet qui sont en général membres du corps préfectoral et sur les…

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L'ouverture du marché des jeux d'argent et de hasard

DURIEUX Bruno, Rapport au Premier ministre, Paris, avril 2008, 52 pages.

Ce rapport de M. Bruno Durieux a été rédigé suite à la demande en novembre 2007 du Premier ministre d'engager une mission de réflexion sur la réorganisation globale du secteur des jeux et sur la modernisation de leur régime juridique. Le rapport propose de revoir le régime français…

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2007

La Défenseure des enfants - Rapport thématique 2007 : "Adolescents en souffrance : plaidoyer pour une véritable prise en charge"

VERSINI Dominique, Défenseur des enfants, Paris, novembre 2007, 122 pages.

La Défenseure des enfants présente un rapport consacré au thème de la souffrance à l'âge de l'adolescence et les moyens de la prendre en charge. Le rapport aborde les différentes facettes de la souffrance psychique des adolescents, dont les nombreuses manifestations sont considérées...

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Rapport pour la Mildt concernant le problème des addictions au jeu

VENISSE Jean-Luc, ADES Jean, VALLEUR Marc, MILDT, Paris, 2007, 143 pages.

Le 15 mai 2006, M. Didier JAYLE, président de la MILDT a confié à M. Jean-Luc VENISSE une mission exploratoire d’information sur la question des addictions sans produit et lui a demandé de remettre un rapport sur le phénomène des addictions sans produit et en particulier sur les conduites de jeu pathologiques.

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2006

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances [...] sur l'évolution des jeux de hasard et d'argent

TRUCY François, Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, Sénat rapport n° 58, Paris, novembre 2006, 362 pages.

Ce rapport fait suite à un précédent rapport d'information sur le même sujet paru en 2002. Il actualise une série de données économiques, sociales et financières du domaine des jeux et il fait le point sur la "crise" des jeux qui s'installe progressivement en Europe et en France…

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Propositions pour une politique de prévention et de prise en charge des addictions

LEPINE Jean-Pierre, MOREL Alain, PAILLE François, REYNAUD Michel, RIGAUD Alain, Ministère de la Santé et des solidarités, Paris, octobre 2006, 64 pages.

Les conduites addictives comprennent : les addictions aux substances psychoactives, les addictions comportementales qui comprennent le jeu pathologique, les troubles des conduites alimentaires, les comportements compulsifs répétés type achats compulsifs, cyberaddiction, addiction sexuelle, addiction aux sports, etc…

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Rapport fait au nom de la mission d'information sur l'interdiction de fumer dans les lieux publics

EVIN Claude, Assemblée nationale, Paris, Documents d'information de l'Assemblée nationale n° 3353, octobre 2006, 311 pages.

Avec 66 000 morts en France chaque année, dont 3 000 à 5 000 victimes du tabagisme-passif/lettre/t/" target="_blank" class="glo">tabagisme passif, le tabagisme est, d'après l'organisation mondiale de la santé (OMS), la première cause de mortalité évitable. Protéger la santé des non-fumeurs, réduire la consommation de tabac des…

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Rapport sur le bon usage des médicaments psychotropes

BRIOT Maryvonne, Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé, Assemblée nationale/Sénat, Paris, juin 2006, 501 pages.

La consommation de psychotropes en France est la plus importante de l'Union européenne. Pour comprendre les raisons de cette surconsommation, l'Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé a sollicité l'éclairage d'une expertise scientifique…

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2005

L'interdiction de fumer dans les lieux accueillant du public en France

ROUSSILLE Bernadette, Inspection générale des affaires sociales, IGAS, Paris, décembre 2005, 151 pages.

Depuis l'entrée en vigueur de la loi dite Evin du 10 janvier 1991 et du décret d'application sur l'interdiction de fumer dans les lieux publics (29 mai 1992), le rapport de la société au tabagisme a considérablement changé…

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