Mission interministerielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie
Études et rapports
2000 à 2004
2004
44 propositions pour améliorer la lutte contre la drogue
WARSMANN Jean-Luc, Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, Paris, octobre 2004, 45 pages.
Le député Jean-Luc Warsmann présente, dans son rapport remis au ministre de l'intérieur, 44 mesures pour améliorer la lutte contre le trafic des stupéfiants. Selon ce rapport il est nécessaire de renforcer les moyens de lutte en amont sur les routes de la drogue…
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2003
Rapport de la Commission d'enquête sur la politique nationale de lutte contre les drogues illicites, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 12 décembre 2002 : Tome I - Rapport, Tome II - Comptes rendus des déplacements et procès-v
OLIN Nelly, PLASAIT Bernard, Les Rapports du Sénat, n° 321, Paris, juin 2003, 1183 pages.
Depuis une dizaine d'années, on constate une augmentation et une diversification de la consommation de drogues illicites alors même que le cannabis est devenu une substance familière chez les adolescents et les jeunes…
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2002
La réduction du risque tabagique
Direction générale de la santé, groupe de travail sur la réduction du risque tabagique, Paris, mars 2002, 80 pages.
Ce rapport envisage la réduction du risque tabagique sous le double aspect de la diminution de la nocivité du produit et de la réduction de la consommation. La première partie est consacrée à la possibilité d'intervenir sur le produit lui-même…
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L'interdiction de vente de tabac aux mineurs
Direction générale de la santé, groupe de travail relatif à la vente de tabac aux mineurs, La Documentation française, Paris, mars 2002, 160 pages.
Conformément à la mission qui leur a été confiée par Directeur général de la Santé les auteurs ont étudié l'intérêt et la faisabilité de l'interdiction de vente de tabac aux mineurs…
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la mission sur les jeux de hasard et d'argent en France
TRUCY François, Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, Sénat rapport n° 223, janvier 2002, 342 pages.
Le rapport montre l'importance sociologique, économique et budgétaire des jeux de hasard et d'argent. Dans le premier chapitre, il présente les courses de chevaux, l'histoire et le monde du cheval, l'institution des courses, la gestion des paris sur les courses, la filière cheval…
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L'école citoyenne : le rôle du Comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté : rapport présenté à M. le Premier ministre
BAEUMLER Jean-Pierre, Premier ministre, Paris, janvier 2002, 101 pages.
Après avoir rappelé les grandes dates de la politique de prévention des conduites à risque au ministère de l'éducation nationale…
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2001
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur les crédits de la mission de lutte contre la drogue et la toxicomanie
LUART Roland du, Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, Les Rapports du Sénat, n° 28, Paris, janvier 2001, 85 pages
Faisant suite à un rapport de la Cour des comptes de juillet 1998 dénonçant un certain nombre de dysfonctionnement dans la mise en oeuvre de la politique de lutte contre la drogue et la toxicomanie en France, la commission des finances du Sénat…
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L'organisation des soins aux détenus : rapport d'évaluation
FATOME Thomas, VERNEREY Michel, LALANDE Françoise, VALDES BOULOUQUE Martine, FROMENT Blandine, Inspection générale des affaires sociales, Paris, juin 2001, 196 pages.
Ce rapport fait suite à une note de la ministre de la justice et de la secrétaire d'Etat à la santé du 20 juin 2000 demandant conjointement à l'Inspection générale des affaires sociales et à l'Inspection générale des affaires judiciaires d'évaluer l'organisation des soins…
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Les risques liés aux usages de drogues comme enjeu de santé publique : propositions pour une reformulation du cadre législatif
Conseil national du sida, Paris, juin 2001, 163 pages
Le Conseil national du sida émet de nouvelles propositions vis à vis des usages de drogues et ce au regard des risques liés à la santé publique. Après une analyse des freins et obstacles qui empêchent une réelle prise en compte des risques liés …
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2000
La Loi relative à la lutte contre le tabagisme et l'alcoolisme : rapport d'évaluation
BERGER Guy, MAUFFRET Marie, ROUSSEAU GIRAL Anne-Chantal, Commissariat général du plan, Conseil national de l'évaluation, Paris, janvier 2000, 555 pages.
Rapport d'évaluation de la loi dite "loi Evin" du 10 janvier 1991 de lutte contre les comportements dangereux liés à la consommation de tabac et d'alcool avec une première partie consacrée aux effets sanitaires et sociaux de l'alcoolisme et du tabagisme…
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