1995 à 1999

WIEVIORKA Sylvie, Conseil économique et social, Journaux officiels, Paris, juillet 1999, 168 pages.

"La présence des toxicomanes est devenue un phénomène permanent massif et dérangeant dans nos cités. Il faut, sans cesser de prévenir et de dissuader, soigner les consommateurs de drogues, soutenir les familles touchées par le fléau, ramener la sécurité dans les quartiers, lutter contre les trafics...

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REYNAUD Michel, PARQUET Philippe Jean, LAGRUE Gilbert, Secrétariat d'Etat à la santé, Direction générale de la santé, Paris, janvier 1999, 169 pages.

Ce rapport propose la mise en place d'une nouvelle politique en matière de consommation de substances psychoactives (alcool, drogue, médicament) : "l'approche produit" (théorie de l'intoxication) est remplacée par la notion de "pratiques addictives"(référence au comportement de la personne consommatrice) en distinguant …

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NERI Alain, Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, Assemblée nationale Documents d'information n° 1499, Paris, janvier 1999, 36 pages.

Ce rapport présente et explique la loi du 23 mars 1999 relative à la protection de la santé des sportifs et à la lutte contre le dopage. Cette loi met en place une autorité indépendante de régulation et de sanctions…

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ESCANDE Jean-Paul, ROUSSEL Olivier, Secrétariat d'Etat à la santé, Ministère de la jeunesse et des sports, Secrétariat d'Etat à la santé, novembre 1998, 51 pages.

Ce rapport établit tout d'abord des constats sur l'inadaptation de la réglementation actuelle concernant le dopage dans le sport de compétition et sur l'absence de doctrine médicale affirmée. Il dégage ensuite…

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Secrétariat d’Etat à la Santé, La Documentation française, Paris, 1998, 155 pages.

A la demande du Secrétariat d’Etat à la santé, les rencontres nationales sur l’abus de drogues et la toxicomanie ont rassemblé près 300 professionnels soigneusement choisis par un comité d’organisation qui a voulu respecter l’équilibre par rapport à leur spécialité, leur institution ou association, leur localisation géographique. Les travaux se sont déroulés en 10 ateliers principaux (stratégies de prévention, consommation chez les jeunes, traitements de substitution, souffrance psychique et toxicomanie, état de santé et accès aux soins, droits sociaux et processus d’insertion, évaluation et adaptation du dispositif spécialisé, services de premières lignes, proximité/auto-support/démarche communautaire) et 5 ateliers transversaux (articulation justice-police-santé, recherche/évaluation, innovation, financement, ville et toxicomanie). Les actes sont constitués des synthèses des 15 ateliers, des débats, des 80 recommandations et des contributions de personnalités françaises et européennes : Mgr Rouet, ancien Président de la Commission Sociale de la Conférence épiscopale, J.P. Changeux Président du Comité National d’Ethique, R. Henrion membre de l’Académie de médecine, T. Zeltner Directeur de l’Office Fédéral de la Santé Publique de Berne. L’objectif de ces Rencontres était d’aider à définir une politique de prévention et de prise en charge efficace des usagers de drogues dans notre pays. Une bibliographie très complète termine l’ouvrage.

Secrétariat d’Etat à la Santé, Paris, 1998, 191 pages

(La dangerosité des drogues, Ed. Odile Jacob, Paris, 1999)

Rapport du Professeur Bernard Roques au Secrétaire d’Etat à la Santé. A l’issue des Rencontres Nationales sur l’Abus de drogues et la toxicomanie, B. Kouchner avait demandé deux rapports : l’un sur l’ecstasy, l’autre sur la dangerosité des produits.

Celui-là a été réalisé par l’INSERM, celui-ci par le Pr B. Roques Directeur de l’UFR des Sciences Pharmaceutiques et Biologiques (U 266 INSERM/URA D1500 CNRS) qui s’est entouré d’un groupe d’experts français et étrangers. Il s’agissait de comparer la dangerosité, en particulier sur le cerveau, des différents toxiques et psychotropes, y compris l’alcool et le tabac. Une attention particulière devait être portée sur les mécanismes physiopathologiques d’interdépendance entre les différents toxiques.

Le rapport offre un état des lieux des connaissances sur :

• l’activation des systèmes hédoniques (mécanismes neurobiologiques)
• la neurotoxicité centrale des substances à risque d’abus
• les troubles psychiques liés à l’usage de substances psychoactives
• l’imagerie médicale des effets des drogues chez l’homme - l’alcool
• la cocaïne
• l’ecstasy
• les opioïdes
• le cannabis
• le tabac
• les médicaments et la pharmacodépendance
• l’association de substances psychoactives à l’origine de dépendance et risques associés
• les effets chez la femme enceinte et le nouveau-né
• la toxicité potentielle des traitements substitutifs à la méthadone
• la délivrance contrôlée d’héroïne
• la pharmacothérapie des conduites abusives.

Les auteurs déclarent qu’aucune substance n’est complètement dépourvue de danger et proposent une nouvelle classification des produits en trois groupes : les plus dangereuses (héroïne, cocaïne, alcool), les psychostimulants, hallucinogènes, tabac, constituent le deuxième groupe et "en retrait" le cannabis. A la fin de leur travail, les auteurs recommandent de favoriser un système d’alerte rapide sur l’évolution des substances à risque d’abus et l’introduction de nouvelles drogues, de mettre en place des études cliniques , d’initier des programmes d’enseignement spécialisé, et d’améliorer l’analyse des données statistiques.

Cour des Comptes, Journal officiel, Paris, 1998, 248 pages

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SCHIRAY Michel, EHRENBERG Alain, LE PEN Claude, Association de recherche sur les psychotropes (France), Mission interministérielle recherche expérimentation, Paris, mars 1998, 167 pages.

Ensemble d'études tentant de faire le point sur l'état de la réflexion concernant la validité de la distinction entre drogues licites et drogues illicites et sur la fonction de l'usage des médicaments psychotropes (confort ou usage thérapeutique)…

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PARQUET Philippe-Jean, Ed. du CFES, Vanves, 1998, 46 pages

Dans une édition raccourcie (46 p. au lieu de 107), la MILDT réalise une synthèse du rapport Parquet en soulignant les 3 paliers mis en évidence dans le texte original à savoir : l'usage, l'usage nocif et la dépendance. Ce précis s'articule autour de 3 pôles. Le consensus scientifique international autour de la notion de comportements ; prendre en compte les comportements de consommation de l'ensemble des substances psychoactives ; la question du statut légal des substances psychoactives : un enjeu pour la prévention font partie du 1er pôle. Le deuxième pôle traite des grands objectifs d'une politique de prévention primaire (promouvoir une démarche de santé, prévenir l'initialisation de la consommation, mettre en oeuvre une politique de réduction des risques, empêcher l'évolution de l'usage à la dépendance, modifier les représentations sociales du phénomène. Un troisième pôle décrit les méthodes et stratégies (les acteurs de la prévention, principes généraux d'une démarche de prévention, les moyens et requis nécessaires).

PARQUET Philippe-Jean, Ed. du CFES, Vanves, 1997, 107 pages

Le Professeur Parquet propose une prévention qui s’inscrit dans une démarche globale d’éducation et de promotion de la santé, face à la multiplication du nombre des usagers de substances psychoactives. Il s’agit d’aller au-delà de la prévention de l’initialisation de la consommation, et d’intégrer la non évolution de l’usage à l’abus et à la dépendance avec la mise en oeuvre d’une politique de réduction des risques liés à la consommation. Sont étudiés ici les fondements et les modèles de la prévention, ainsi que la démarche, la méthode et les stratégies qui favoriseront son efficacité.

Commission sociale de l’épiscopat français, Ed. du Centurion, Ed. du Cerf, 1997, 337 pages

REYNAUD Michel, PARQUET, Philippe-Jean, Direction générale de la santé, Direction des hôpitaux, 1997, 362 pages

(Les personnes en difficulté avec l’alcool. Usage, usage nocif, dépendance : propositions, Ed. du CFES, Vanves, 1999)

GENTILINI Marc, TCHERIATCHOUKINE Jean, Ministère de la justice, Secrétariat d'Etat à la santé et à la sécurité sociale, Paris, novembre 1996, 174 pages.

(Problèmes sanitaires dans les prisons. Maladies infectieuses, toxicomanies, état d’avancement de la loi du 18 janvier 1994, avant, pendant et après l’incarcération, Ed. Flammarion, Paris, 1997)

Rapport destiné à faire le point sur l'état d'avancement de l'application de la loi du 18 janvier 1994 concernant l'organisation de la prise en charge des soins médicaux des détenus des établissements pénitentiaires…

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ZARIFIAN Edouard, Ministère du travail et des affaires sociales, Paris, mars 1996, 366 pages

(Le prix du bien-être, Ed. Odile Jacob, Paris, 1996)

Etat des lieux de la prescription de médicaments psychotropes en France : aspects  quantitatifs par classes thérapeutiques (tranquillisants, hypnotiques, neuroleptiques, antidépresseurs), les prescriptions selon les pathologies traitées, aspects qualitatifs. Dans un deuxième temps, étude des outils promotionnels de l'industrie pharmaceutique…

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DORMONT Jean, Ed. Flammarion, Paris, juin 1996, 323 pages

Actualisation des recommandations effectuées en 1990 et 1993, sur les protocoles et modes des soins les plus appropriés à la prise en charge des personnes atteintes par le VIH...

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Ligue des Droits de l’homme, Dossiers et documents, (29), 36 pages

LAGIER Georges, La Documentation française, Paris, 1995, 249 pages

Devant la consommation croissante de psychotropes et les millions de fumeurs de cannabis, le ministère des Transports a chargé un comité d'experts (accidentologues, toxicologues), sous la direction du Pr G. Lagier, président de la commission nationale des stupéfiants et psychotropes, de faire des propositions pour adapter la législation actuelle à cette situation, comme l'ont déjà fait de nombreux pays européens. La tâche était difficile de faire coexister les libertés individuelles et les exigences de sécurité. La revue des études effectuées chez des personnes accidentées ne prouvent pas formellement le rôle des psychotropes autres que l'alcool sur l'altération de la conduite automobile. Après un rappel épidémiologique des consommations de drogues, les auteurs évaluent les anomalies du comportement, exposent les différentes possibilités et les difficultés techniques des dosages, examinent successivement les médicaments utilisés dans un but thérapeutique, les médicaments détournés de leur usage, les drogues licites, illicites, les produits utilisés dans l'industrie. Le rapport déplore les insuffisances de la recherche épidémiologique, la quasi absence de dispositions spécifiques concernant les médicaments et surtout les drogues illicites. "Rechercher et doser de multiples substances chez tous les impliqués dans un accident corporel de la circulation peut avoir un coût disproportionné avec la réalité du service rendu : il convient donc d'utiliser des approches sélectives". Les experts proposent, en pratique, de rechercher les substances par une prise de sang ou un contrôle d'urines, pour un accident corporel "en cas de comportement anormal disproportionné avec les résultats de l'éthylotest". Ils préconisent de préciser les risques et de dissuader les consommateurs de conduire, de signaler par un pictogramme sur les boites de médicament, les risques pour la conduite.

HENRION Roger (président), La Documentation française, Paris, 1995, 156 pages