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Réponses pénales spécifiques

Le stage de sensibilisation aux dangers de l’usage de produits stupéfiants est une sanction située entre la poursuite pénale et le suivi médical. C’est une mesure dont la portée pédagogique est recherchée.

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La mesure d’injonction thérapeutique peut être décidée dans le cadre des alternatives aux poursuites et de la composition pénale à l’égard de l’usager majeur ainsi que du mineur de treize ans.

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